MENTIONS LEGALES

   

   

Article 1 – ÉDITEUR DU SITE

   

Le site "Elfy Ka ~ La Boutique" (www.elfykalesite.com/shop) est édité par LIB Productions, SARL au capital de 15 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 519 687 248 en date du 28/01/2010 et sise au 10 route du Clos Lasné, 56450 Saint Armel - France.
N° de TVA intracommunautaire : FR59519687248. Tél. : +33 6 82 00 54 66

Directeur de la publication : Monsieur Patrick Mazière gérant de LIB Productions.

La gestion technique du site et la mise en page sont assurées par exe.cute production, société domiciliée à Njálsgata 35, 101 Reykjavík - Islande. Kennitala: 161084-5229. Email: hello@execute-production.com. Tél.: +3547835496

L’hébergement du site est assuré par Infomaniak Network Société Anonyme de droit suisse domiciliée avenue de la Praille 26 CH-1227 Carouge – Suisse. Numéro de la société : CH-660-0059996-1. Tél. : +41 22 820 3544

   

   

Article 2 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

   

LIB Productions avise les internautes que la totalité des éléments composant le site est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, … et est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles, … Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de LIB Productions, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende. Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

   

   

Article 3 – RESPONSABILITÉ

   

LIB Productions ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site.
LIB Productions ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

   

   

Article 4 – DONNÉES PERSONNELLES

   

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant et dont l’éditeur du site est destinataire, en écrivant à :
Lib Productions – contact@libproductions.com – 10 route du Clos Lasné – 56450 Saint Armel

Les informations collectées sont réservées à l’usage exclusif de l’éditeur du site à des fins de d’information et de prospection commerciale. Sous réserve de l’autorisation préalable des internautes, les données personnelles les concernant pourront être communiquées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection. Il est précisé que l’éditeur du site utilise le mécanisme internet des cookies pour enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’internaute sur le Site. Les cookies permettant la reconnaissance du navigateur de chaque internaute, l’éditeur du site pourra ainsi proposer à ce dernier un service personnalisé.

   

   

   


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